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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO.MA.SOL
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SOL DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL DESIGN
PRO.MA.SOL, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3791291
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2020
SOL DESIGN de PRO.MA.SOL

Présentation de la marque SOL DESIGN

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO.MA.SOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOL DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO.MA.SOL domicilié(e) 4 avenue Saint-Ruf 84000 AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 864 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.

La marque SOL DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL DESIGN est expirée depuis le 17 décembre 2020.

PRO.MA.SOL a également déposé les autres marques suivantes : SOL BETON , SOL BETON FINISH , QUARTZSOL , REFEC SOL CEM FAST , SOL BETON PROTECT , SOL BETON COLOR , CORINSOL , ECOBETON , METALSOL


PRO.MA.SOL, Société à Responsabilité Limitée - 4 avenue Saint-Ruf 84000 AVIGNON - France - SIREN 483864385


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Produits chimiques pour la protection des sols ; agrégats et additifs chimiques pour le béton et le mortier ; produits pour le traitement des surfaces du béton, de la chape, du mortier. ;

Matériaux de construction non métalliques ; bétons et agrégats de béton ; chape de béton destinée au domaine de la construction. ;

Construction et réparation de bâtiments industriels ; services de pose de sols industriels ; travaux publics ; location d'outils et de matériel de construction ; entretien ou nettoyage de bâtiments industriels.